DICTIONNAIRE PHILOSOPHIQUE : G comme GARANT
Photo de PAPAPOUSS
G comme GARANT.
(1)
Garant est celui qui se rend responsable de quelque chose envers quelqu’un, et qui est obligé de l’en faire jouir. Le mot garant vient du celte et du tudesque warrant. Nous avons changé en G tous les doubles W des termes que nous avons conservés de ces anciens langages. Warrant signifie encore, chez la plupart des nations du Nord, assurance, garantie ; et c’est en ce sens qu’il veut dire en anglais édit du roi, comme signifiant promesse du roi. Lorsque, dans le moyen âge, les rois faisaient des traités, ils étaient garantis de part et d’autre par plusieurs chevaliers qui juraient de faire observer le traité, et même qui le signaient, lorsque par hasard ils savaient écrire. Quand l’empereur Frédéric Barberousse céda tant de droits au pape Alexandre III, dans le célèbre congrès de Venise, en 1177, l’empereur mit son sceau à l’instrument que le pape et les cardinaux signèrent. Douze princes de l’empire garantirent le traité par un serment sur l’Evangile ; mais aucun d’eux ne signa. Il n’est point dit que le doge de Venise garantit cette paix, qui se fit dans son palais.
Lorsque Philippe-Auguste conclut la paix en 1200 avec Jean, roi d’Angleterre, les principaux barons de France et ceux de Normandie en jurèrent l’observation, comme cautions, comme parties garantes. Les Français firent serment de combattre le roi de France, s’il manquait à sa parole ; et les Normands de combattre leur souverain, s’il ne tenait pas la sienne.
Un connétable de Montmorency ayant traité avec un comte de La Marche, en 1227, pendant la minorité de Louis IX, jura l’observation du traité sur l’âme du roi.
L’usage de garantir les Etats d’un tiers était très ancien sous un nom différent. Les Romains garantirent ainsi les possessions de plusieurs princes d’Asie et d’Afrique, en les prenant sous leur protection, en attendant qu’ils s’emparassent des terres protégées.
On doit regarder comme une garantie réciproque l’alliance ancienne de la France et de la Castille de roi à roi, de royaume à royaume, et d’homme à homme.
On ne voit guère de traité où la garantie des Etats d’un tiers soit expressément stipulée, avant celui que la médiation de Henri IV fit conclure entre l’Espagne et les états-généraux en 1600. Il obtint que le roi d’Espagne Philippe III reconnût les Provinces-Unies pour libres et souveraines. Il signa et fit même signer au roi d’Espagne la garantie de cette souveraineté des Sept-Provinces ; et la république reconnut qu’elle lui devait sa liberté. C’est surtout dans nos derniers temps que les traités de garantie ont été plus fréquents. Malheureusement ces garanties ont quelquefois produit des ruptures et des guerres, et on a reconnu que la force est le meilleur garant qu’on puisse avoir.
1 – A paru dans l’Encyclopédie. (G.A.)