OPUSCULE - Avis important

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OPUSCULE - Avis important

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AVIS IMPORTANT

 

D’UN GENTILHOMME A TOUTE LA NOBLESSE DU ROYAUME.

 

 

(1)

 

- 1769 -

 

_________

 

 

 

 

          1°/ Il est évident que toute l’ancienne et vraie noblesse du royaume est intéressée à ne pas laisser succomber ses principaux membres sur  des accusations frivoles, et à demander justice au chef de la noblesse et de la justice, dont la maison est sur le trône depuis plus de huit cents ans ;

 

          2°/ Que, dans l’affaire d’un pair, le parlement de Paris n’a pu, sans l’intervention d’aucun pair, agir contre un pair du royaume, déclaré par le roi en son conseil, sur les pièces mêmes du procès, exempt de tout soupçon, et ayant fidèlement servi ;

 

          3°/ Qu’il est aussi absurde qu’injuste d’appeler lettres d’abolition, des lettres patentes du roi, qui attestent la justification, l’innocence, et les services d’un pair du royaume ;

 

          4°/ Qu’il n’est pas moins injuste, par moins absurde, pour ne rien dire de plus, de persister, malgré le roi, à soutenir qu’un officier du roi est inculpé, quand le roi a jugé solennellement le contraire ; que c’est se déclarer juge et partie des formes extrajudiciaires ;

 

          Que si une jurisprudence aussi affreuse était introduite, il n’y aurait point d’officier, depuis le maréchal jusqu’au sous-lieutenant d’infanterie, qui fût à l’abri de la persécution ;

 

          5°/ Qu’il est encore plus absurde et plus monstrueux de prétendre que le roi ne peut évoquer une cause à son conseil, tandis que le parlement peut évoquer à lui toutes les causes pendantes aux tribunaux inférieurs ;

 

          6°/ Enfin, c’est la cause de tous les officiers du roi qui reçoivent ses ordres, de toute la noblesse, de toute la France. Il faut donc oublier, s’il est possible, toutes les inimitiés particulières, et n’envisager que l’intérêt général.

 

          7°/ Cet intérêt général est sans doute que justice soit rendue à tout citoyen.

 

          Or, il est impossible qu’une cour de judicature puisse juger en connaissance de cause dans un ressort de cent cinquante lieues, composé de tant de jurisprudences différentes.

 

          Il faut que le gentilhomme auvergnat, angoumois, picard, ou poitevin, estropié, ruiné au service de son maître, aille achever sa ruine à Paris, pour solliciter un procès, et demander une audience dans l’antichambre d’un jeune bourgeois qui vient d’acheter sa charge dix mille écus. La France entière crie à son roi contre cet abus qui la désole.

 

          8°/ Le parlement de Paris a dit au roi, dans un de ses arrêtés, que le roi lui devait sa couronne. Nous avions pensé jusqu’ici que nous l’avions soutenue de nos mains, et arrosée de notre sang, sous les yeux du grand Henri IV, avec qui nous combattions, et à qui le parlement de Paris refusa de l’argent pour reprendre Amiens. « Je vais me faire donner un coup de pistolet dans la tête, leur dit en propres mots ce grand homme, et vous verrez ce que c’est que d’avoir perdu votre roi. »

 

          9°/ Nous ne croyons pas que le parlement de Paris ait affermi le trône dans la maison de Bourbon, quand il rendait des arrêts si sanglants et si exécrables contre ce héros et contre son parlement de Tours et de Châlons.

 

          10°/ Soutenait-il la couronne des Bourbons par son arrêt du 5 mars 1590, qui défendait sous peine de mort, d’avoir la moindre correspondance avec Henri IV ?

 

          11°/ Nous ne croyons pas que le parlement de Paris ait voulu affermir le trône, en mettant au prix de 50 mille écus la tête d’un cardinal premier ministre, et en volant pour 200 mille écus d’effets dans les maisons des serviteurs du roi, pour lever je ne sais quelle armée de laquais contre son légitime souverain. Nous ne croyons pas que Louis XIV eût beaucoup d’obligation de sa couronne aux conseillers Quatre-Sols, Bitaut, Quatre-Hommes, Pitaut, Gratant, Martineau, Crépin, Perrot et Cales, qui signèrent ces brigandages.

 

          12°/ Ajoutons à toutes ces vérités connues dans l’Europe, que, hors les Lamoignon, les Maupeou, les Molé, et une vingtaine de maisons nobles, qui ont servi dans l’épée et dans la robe, tout le reste est composé de gens dont les grands-pères ont été nos fermiers, ou commis aux postes, ou qui ont porté la livrée. C’est de quoi nous fournirons des preuves à sa majesté, quand elle voudra.

 

          13°/ Nous savons obéir au roi, c’est encore une différence qui est entre le ci-devant parlement de Paris et nous.

 

 

 

 

1 – Cet avis, fut publié à propos de l’affaire du duc d’Aiguillon. (G.A.)

 

 

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